Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Non au Vélodrome Arena l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Hébergeur du site internet
Le Site est hébergé par :
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
Données communiquées par le formulaire
Les données qui nous sont transmises par le formulaire ne sont pas partagées avec des tiers, ni conservées après avoir répondu à votre message.
Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter en utilisant le formulaire de contact
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Application du droit d’auteur⋅ice et droit à l’image
Les différents médias (textes, images, vidéos…) apparaissant sur le site sont en respect du droit d’auteur⋅ice et le plus possible avec leur accord.
De même, nous nous efforçons de respecter le droit à l’image.
Si toutefois vous constatez un non-respect, il ne serait pas intentionnel, auquel cas merci de nous contacter via le formulaire de contact et nous nous efforcerons à nous mettre en conformité au plus vite.
Réutilisation des données du site
Les médias apparaissant sur le site sont la propriété de leurs auteurs⋅ices respectifs
En application du droit français et des accords internationaux sur la propriété intellectuelle il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier ces médias sans l’accord de leur propriétaire sauf mention contraire.
Merci de nous contacter via le formulaire de contact pour plus d’informations ou demander un accord
Nous contacter
- Par email : contact [arobase] nonauvelodromearena.org